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Recherche sur le mot clé : PLUI

Compte-rendu du conseil municipal du 5 juillet 2019

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) Adhésion aux groupements de commandes proposés par la CCRV (Communauté de Communes Retz-en-Valois) Formation des élus Fibre optique Demande de...

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Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2019

Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent Application du RIFSEEP aux agents de la commune (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel Convention de télétransmission...

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Compte-rendu du conseil municipal du 13 février 2016

Etaient présents : Mmes. JEANMINGIN Ludivine, DUPUIS Sandra, WARGNIER Catherine, MM ERBS Pierre, DUMONT Christophe, DUPREZ Jean, PASTEUR Max, TANTOT Jean-LucFormant la majorité des membres en exercice.Absents excusés :  /Ordre du jour :Approbation du procès verbal de...

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