Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent (15 septembre 2023).
- Droit de préemption urbain (délégation de la Communauté de Communes).
- Adhésion au SCADS (Service Commun Application Droit des Sols) pour l’instruction des dossiers d’autorisation et de déclaration relatifs à la publicité, aux enseignes et aux préenseignes.
- Adoption du référentiel comptable M57 (changement de nomenclature au 01/01/2024).
- Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants.
- Convention de viabilité hivernale.
- Référent déontologue proposé par la Communauté de Communes.
- Renouvellement de la Commission de Contrôle des listes électorales.
- Protection Sociale Complémentaire : Fixation des montants de participation de la commune.
- Suppression de poste.
- Noël 2023 (des enfants et des personnes âgées de la commune).
- Vente de peupliers.
- Questions diverses
Télécharger le procès-verbal du conseil municipal du 05/12/2023 ICI.
Approbation du PV : 05 décembre 2023
Date de publication : 08 décembre 2023
