Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent (30 juin 2023)
- Demandes de subventions APV (Aisne Partenariat Voirie) : Rue de la Pissotte (Voie communale n°4) et Chemin rural dit Ancien Chemin de Pontfard à Falloise (Voie communale n°13
- Temps de travail du poste d’accompagnateur(trice) des transports scolaires
- Avis de la commune pour l’instauration de l’obligation de dépôt d’une DP (Déclaration Préalable) pour les travaux de clôture
- Avis de la commune pour l’instauration de l’obligation de dépôt d’une DP pour les travaux de ravalement
- Avis de la commune pour l’instauration de l’obligation de permis de démolir en cas de démolitions
- Protection sociale complémentaire
- Référent déontologue pour les élus
- Opération « brioches »
- Questions diverses
Télécharger le procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2023 ICI.
Approbation du PV : 03 novembre 2023
Date de publication : 10 novembre 2023
